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Marques déposées par monsieur BERNARD Sylvain
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Carbon Impulse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carbon Impulse
M. BERNARD Sylvain, Agissant pour le compte de la société CARBON IMPULSE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4244655
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2026
Carbon Impulse de BERNARD Sylvain

Présentation de la marque Carbon Impulse

Déposée le 29 janvier 2016 par monsieur BERNARD Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Carbon Impulse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur BERNARD Sylvain domicilié(e) 16 Rue Albert 1er - 95620 - PARMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Sylvain domicilié(e) 16 Rue Albert 1er - 95620 - PARMAIN - France.

La marque Carbon Impulse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carbon Impulse arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.


M. BERNARD Sylvain, Agissant pour le compte de la société CARBON IMPULSE en cours de formation - 16 Rue Albert 1er - 95620 - PARMAIN - France


M. BERNARD Sylvain - 16 Rue Albert 1er - 95620 - PARMAIN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Combustibles solides, houille, coke, anthracite, lignite, tourbe, briquettes (boulets défumés), biomasse (pellets de bois, agglomérés de bois, granulés de bois, bûches calorifiques, charbon de bois, allume-feu, pellets industriels contenant des issues de céréales) ;

Matériaux de remplissage (coke de pétrole, coke de pétrole calciné, bronze coke) intervenant dans la protection contre la corrosion des ouvrage enterrés.

Prestation d'évaluation technique par un ingénieur thermicien des installations de combustion.